- déchéance des droits civils
- лишение гражданских прав; лишение избирательных прав
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Esclavage des peuples — Esclavage « Esclave » redirige ici. Pour le peuple amérindien appelé Esclave ou Slavey, voir Slavey. Pour leur langue, voir Esclave (langue). Esclavage et variantes Généralité … Wikipédia en Français
Histoire des Institutions Françaises (1789-1958) — La vie politique française a été très mouvementée depuis la fin de l Ancien Régime. De nombreuses institutions ont été créées à partir de la Révolution, tandis que d autres ont connu des évolutions. La théorie dite de « séparation des… … Wikipédia en Français
Histoire des institutions francaises (1789-1958) — Histoire des institutions françaises (1789 1958) La vie politique française a été très mouvementée depuis la fin de l Ancien Régime. De nombreuses institutions ont été créées à partir de la Révolution, tandis que d autres ont connu des évolutions … Wikipédia en Français
Histoire des institutions françaises (1789-1958) — La vie politique française a été très mouvementée depuis la fin de l Ancien Régime. De nombreuses institutions ont été créées à partir de la Révolution, tandis que d autres ont connu des évolutions. La théorie dite de « séparation des… … Wikipédia en Français
Instance Nationale De Protection Des Biens Publics Au Maroc Association — Association / Instance Nationale de protection des Biens Publics au Maroc Est la convention par laquelle plusieurs personnes ont mis en commun d une façon permanente leurs connaissances Et leur activité dans un but la protection des Biens Publics … Wikipédia en Français
Instance Nationale de protection des Biens Publics au Maroc — Association Association / Instance Nationale de protection des Biens Publics au Maroc Est la convention par laquelle plusieurs personnes ont mis en commun d une façon permanente leurs connaissances Et leur activité dans un but la protection des… … Wikipédia en Français
Instance Nationale de protection des Biens Publics au Maroc Association — Association / Instance Nationale de protection des Biens Publics au Maroc Est la convention par laquelle plusieurs personnes ont mis en commun d une façon permanente leurs connaissances Et leur activité dans un but la protection des Biens Publics … Wikipédia en Français
Instance nationale de protection des biens publics au maroc association — Association / Instance Nationale de protection des Biens Publics au Maroc Est la convention par laquelle plusieurs personnes ont mis en commun d une façon permanente leurs connaissances Et leur activité dans un but la protection des Biens Publics … Wikipédia en Français
Instance nationale de protection des biens publics au Maroc — Fondée en 2006 l Instance Nationale de Protection des Biens Publics ou INPBPM, comme l indique sa dénomination, a pour but la protection des biens publics L Association qui a pris la dénomination : Instance Nationale de protection des Biens… … Wikipédia en Français
Guerre des mots dans le conflit israélo-palestinien — La guerre des mots dans le conflit israélo palestinien est la guerre médiatique et les « disputes » auxquelles se livrent militants proisraéliens et propalestiniens autour des événements du Proche Orient. Elle pèse particulièrement dans … Wikipédia en Français
Guerre des quatre-vingts ans — Guerre de Quatre Vingts Ans Guerre de Quatre Vingts Ans Informations générales Date 1568 1648 Lieu Europe : Pays Bas, Belgique, Gibraltar … Wikipédia en Français